La rédactionDate Lundi 20 mars 2017
Heure 19h30
Lieu Hôtel de Ville, Le Sentier
Présidence M. Jean-Paul Beyeler
Vice-Présidence Mme Suzanne Zimmermann-Ferrari
Scrutateurs Mme Susana Vaucher-de-la-Croix et M. Théo George
Secrétaire Mme Janine Rey
C’est devant un auditoire de 27 citoyennes et citoyens, membres du Conseil et du Bureau compris, de Mme Ingrid Golay, secrétaire du CE, de M. Daniel Lachat, boursier, que M. Jean-Paul Beyeler, Président, ouvre la séance à 19 h 30 et souhaite la bienvenue à tous. Le Président excuse l’absence de M. Fredy Conus, malade.
Le Président demande s’il y a des remarques au sujet de l’ordre du jour. Vu l’absence de remarque, il propose de l’accepter. L’ordre du jour est accepté à l’unanimité sans avis contraire ni abstention.
Ordre du jour
1. Appel
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2016
3. Assermentation
4. Communications du Bureau du Conseil de Village
5. Communications du Conseil exécutif
6. Préavis n°1/2017: Modernisation de l’éclairage public, rue des Ecoles, rue G.-H. Piguet, Rue des Grands-Champs, rue des Moulins, Grand’Rue, rue de la Tranchée
7. Préavis 2/2017: Rénovation et transformation de l’ancien cabinet médical rue G.-H. Piguet 3 en appartement de 3.5 pièces
8. Préavis 3/2017: Rénovation complète de l’appartement no 72 de 3 pièces dans le bâtiment de la Tour rue G.-H. Piguet 3
9. Election d’un membre suppléant à la commission de gestion
10. Divers et propositions individuelles
1. Appel
Mme Susana Vaucher-de-la-Croix procède à l’appel.
Excusés (6): Mesdames Patrizia Golay, Claire-Lise Rochat, Corinne Rochat, Messieurs Régis Golay, Edmond Riethauser, Jean-Paul Rochat
Absents (3): Mesdames Anne- Catherine Rochat, Messieurs Olivier Golay, Carmelo Sciascia.
Le Président demande s’il y a des personnes dans l’assemblée qui n’ont pas été appelées. Aucune.
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2016
Le Président demande s’il y a des remarques au sujet du procès-verbal.
Le procès-verbal du lundi 19 décembre 2016 est admis à l’unanimité, sans avis contraire, ni abstention, avec remerciements à la secrétaire.
3. Assermentation
Il n’y a pas d’assermentation.
4. Communications du bureau du Conseil de Village
M. Jean-Paul Beyeler a reçu une lettre datée du 9 février relative à la démission de M. Claude Karlen avec effet immédiat. M. Karlen demande de faire le nécessaire pour son remplacement du poste d’archiviste ainsi que dans la commission de gestion. M. Beyeler relève la séance de bureau du 16 janvier pour la création de 9 groupes de commission chargées de s’acquitter de l’étude des différents préavis sur l’année. Trois commissions ont déjà été utilisées pour les préavis de ce soir. Le 11 janvier, la secrétaire et le président avec le Conseil exécutif ont été convoqués à la séance annuelle avec Mme le Préfet. Le Président demande s’il y a des remarques au sujet des communications.
5. Communications du Conseil exécutif
M. Jacques-André Bovay informe l’assemblée que le Conseil exécutif n’a pas de communication particulière. Il apportera des compléments dans les divers pour des points soulevés lors de l’assemblée de décembre 2016.
6. Préavis no 1/2017: modernisation de l’éclairage public, rue des Ecoles, rue G.-H. Piguet, rue des Grands- Champs, rue des Moulins, Grand’Rue, rue de la Tranchée
Le Président donne la parole à Mme Marit Looten, rapporteure.
La commission du préavis no 1/2017 s’est réunie le lundi 6 mars 2017 dans le bureau du Conseil administratif du village afin de s’acquitter de son mandat confié par l’Assemblée des citoyens de la fraction de commune du village du Sentier. La Commission était composée de Mme Corinne Rochat, M. Norbert Racine et Mme Marit Looten, rapporteure.
Le Conseil du Village était représenté par M. Jacques-André Bovay, président de la séance, de MM. Stefan Blondeau, responsable du dicastère de l’éclairage public, Pierre-Alain Follonier, Norbert Racine et Jean-Pierre Sirna qui leur ont donné toutes les informations nécessaires.
L’éclairage public est un élément indissociable de la qualité de vie, autant par la sécurité routière que pour rassurer les piétons. Lors de cette séance, il a été relevé les points suivants:
M. Stefan Blondeau, responsable du dicastère de l’éclairage public, a répondu de façon minutieuse aux diverses questions de la commission et a donné les explications concernant la nécessité de changer les luminaires à la vapeur de mercure, système dépassé, de grande consommation et dont les pièces de rechange ne se trouvent plus. Il a aussi mentionné le fait que le nombre de luminaires au mercure restant à changer au village du Sentier est important et onéreux, ce qui prendra quelques années pour sa modernisation totale. Les nouveaux lampadaires seront assortis à la couleur bordeaux des candélabres existants. Sur les 37 luminaires, dont il est fait mention dans le préavis, 13 sont au mercure et 24 sont des anciens luminaires à la vapeur de sodium.
Il y aura 15 luminaires avec la vapeur de sodium, un système avantageux pour les raisons suivantes:
– Le modèle de type Clip 28 est le même que ceux qui sont déjà installés vers l’école de CLM, donc une motivation d’harmoniser les lampadaires avec les modèles existants. Une uniformisation de l’éclairage public, avec les luminaires du Brassus, permet une meilleure visibilité et un éclairement égal de la chaussée.
– Ce modèle consomme moins que le modèle ancien, avec une durabilité de 7 ans et peut être en lampes halogénure métallique si nécessaire, pour des raisons de luminosité.
Il y aura 22 luminaires LED de type VLF 530, et les raisons de ce choix sont les suivantes:
– Ce modèle est très peu énergivore, d’une durabilité d’environ 19 ans, avec une très bonne luminosité;
– Il est possible de diriger l’axe d’éclairage; et de ce fait, de ne pas disperser le faisceau lumineux.
Le lampadaire ANTARES 4000 P2000 placé à la rue de la Tranchée sera alimenté de façon autonome par un panneau solaire et ne se déclenchera que lors du passage de quelqu’un. Il est financé par le village, mais les frais d’entretien seront pris en charge par l’association d’utilité publique de Derrière-la-Côte.
Tous les travaux électriques seront effectués par la SEVJ et les travaux de génie civil par l’entreprise Carlin. Des devis ont été demandés auprès d’autres entreprises, mais à prix équivalents, les sociétés locales ont été choisies.
La commission s’est interrogée sur le fait de mettre tous les luminaires du village en lampe de type LED, de consommation plus faible que tous les autres modèles. Mais l’uniformisation et la luminosité des routes importantes et l’harmonisation esthétique de ces axes, ainsi que le coût plus élevé que cela engendrerait, nous fait approuver les décisions du préavis no 1/2017 des membres du Conseil administratif du village.
Parvenue au terme de son mandat, la commission après étude du préavis no 1/2017 remercie le Conseil pour ses informations et son travail, vous invite à voter les conclusions suivantes:
1. Accepte le préavis no 1/2017 Modernisation de l’éclairage public, rue des Ecoles, rue G.-H. Piguet, rue des Grands-Champs, rue des Moulins, Grand’Rue, rue de la Tranchée, pour un montant de Fr. 101’03.70.
2. Ce montant de Fr. 101’203.70 sera prélevé sur la trésorerie courante.
3. Donne décharge à la Commission chargée de rapporter.
Le président remercie la rapporteure. Il demande s’il y a des questions concernant ce rapport. M. Didier Vaucher-de-la-Croix interroge si la commission a pu voir ce que représente un candélabre qui fonctionne à 50% de sa puissance.
Pour la pose d’un tel candélabre où se trouvent des passages à piétons, il faut être sûr que nous puissions distinguer encore le piéton traversant la route. M. Stefan Blondeau a posé la question à M. Patrick Schuhmacher, responsable. Ce dernier lui a répondu qu’au niveau de la luminosité il y a très peu de différence. A 50% c’est encore bien lumineux. Il n’y a pas d’autres questions et la discussion est close.
Nous passons à la votation des conclusions du préavis:
1. Sans abstention ni avis contraire, la conclusion no 1 est acceptée à l’unanimité.
2. Sans abstention ni avis contraire, la conclusion no 2 est acceptée à l’unanimité.
3. Sans abstention ni avis contraire, la conclusion no 3 est acceptée à l’unanimité.
Le Président remercie la commission pour le travail accompli et M. Norbert Rochat pour avoir remplacé M. Gonzalo Bravo au pied levé.
7. Préavis no 2/2017 – Rénovation et transformation de l’ancien cabinet médical, sis à la Tour G.-H. Piguet 3 au Sentier en appartement de 3.5 pièces
Le Président donne la parole à Mme Christiane Golay, rapporteure.
C’est le lundi 27 février 2017 à 18 heures, sur les lieux de l’objet en question que s’est réunie la commission mandatée à savoir: Mme Nicole Christin, M. Philippe Bohren et la rapporteure.
Ils étaient attendus par M. J.-A. Bovay, N. Racine, S. Blondeau et P.-A. Follonier.
L’ancien cabinet médical existant depuis 1985 n’a pas trouvé preneur, malgré de nombreuses recherches. Il devrait être transformé en un appartement plaisant de 3.5 pièces et plus facilement louable en se référant à la conjoncture actuelle, avec possibilité de garage en sus.
Ils ont visité les locaux et ont eu toutes les réponses, claires et précises aux questions posées.
M. Norbert Racine a détaillé ses explications de manière très compréhensible.
Il a été demandé 2 à 3 offres par corps de métier de même que pour un léger désamiantage dû à la colle des anciens carrelages. La transformation de fenêtre en porte-fenêtre sur le balcon, ainsi que l’ensemble de ces travaux ont fait l’objet d’une enquête administrative auprès de la Commune.
Chaque corps de métier a prévu une marge pour les imprévus, ce qui fait que le montant final ne devrait pas dépasser les devis.
En conséquence et au vu de ce qui précède, la commission mandatée vous recommande d’accepter le préavis no 2/2017 tel que présenté et de relever la commission de son mandat.
Le président ouvre la discussion.
M. Denis Rochat trouve les honoraires d’architecte Fr. 30’000.– assez élevés par rapport au montant total des travaux Fr. 150’000.—si l’on enlève
Fr. 22’837.– pour divers et imprévus.
M. Bovay est d’accord pour relever le chiffre exorbitant. Vu le changement d’affectation, ils ont été obligés de prendre un architecte car deux à trois règles sont à respecter. Le Conseil exécutif n’osait pas se lancer, car il craignait des erreurs. Ce sont des tarifs au m3. Pour l’appartement Wenger, ils n’ont pas pris d’architecte. Dans ces transformations d’appartements, ce sont les responsables de dicastère qui s’en occupent.
Aucune question, il est passé au vote du préavis.
Nous passons à la votation des conclusions du préavis.
1. Sans abstention ni avis contraire, la conclusion no 1 est acceptée à l’unanimité.
2. Sans abstention ni avis contraire, la conclusion no 2 est acceptée à l’unanimité.
3. Sans abstention ni avis contraire, la conclusion no 3 est acceptée à l’unanimité.
Le préavis no 2/2017 a été accepté. Le Président remercie la commission et sa rapporteure pour son travail.
8. Préavis no 3/2017 – Rénovation complète de l’appartement no 72 de 3 pièces dans le bâtiment de la Tour G.-H. Piguet 3
Le Président passe la parole à Mme Joëlle Reymond, rapporteure.
La commission composée de Mmes Noëlle Niggeler, Edith Jeanneret et la rapporteure, s’est réunie le mardi 28 février 2017 à 18 heures au bâtiment de la Tour pour s’acquitter de son mandat.
Etaient également présents pour le Conseil exécutif: MM. Jacques- André Bovay, président, Norbert Racine, responsable du dicastère de la Tour, Pierre-Alain Follonier et Stéfan Blondeau.
L’appartement de 3 pièces situé au 7e étage du bâtiment était occupé depuis 1991 par les anciens locataires, soit durant un quart de siècle.
Suite à la libération de cet appartement et à la visite des locaux par la commission nommée par le bureau du Conseil de Village, il s’avère nécessaire d’effectuer des travaux de rénovation afin de moderniser les lieux et de les rendre attractifs en vue d’une prochaine location.
C’est ainsi que la cuisine a été repensée avec un agencement pratique et modernisée comprenant lave-vaisselle, cuisinière, four, hotte de ventilation, réfrigérateur.
De même tous les appareils sanitaires, baignoire, WC, lavabo seront remplacés et le radiateur de la salle de bain sera converti en radiateur sèche-serviette.
Tous les sols seront également remplacés par du parquet flottant dans les chambres, du carrelage sur le sol et les murs de la salle de bain et un sol aspect carrelage, genre Novilon dans la cuisine.
Les murs de toutes les pièces seront rafraîchis et enduits d’un rusticage clair qui donnera de la luminosité et les plafonds seront repeints.
Les devis établis pour l’ensemble de ces travaux sont évalués à Fr. 62’617.45 et ne comportent pas de marge pour des imprévus.
Tenant compte du fait que le bâtiment a été construit au début des années 1970, ce qui fait plus de 45 ans, il n’est pas impossible que de mauvaises surprises fassent leur apparition, notamment au niveau des tuyauteries et canalisations intégrées dans la maçonnerie. C’est pourquoi nous estimons qu’il serait sage d’envisager la possibilité d’un dépassement dans l’exécution des travaux.
La commission tient à remercier les membres du Conseil exécutif pour la visite des lieux et pour tous les renseignements communiqués en vue de la rénovation de cet appartement.
Au terme de ce rapport, la commission propose à l’assemblée générale extraordinaire les conclusions suivantes:
1. Accepter le préavis no 3/2017 concernant la rénovation complète de l’appartement no 72 de 3 pièces dans le bâtiment de la Tour G.-.H. Piguet 3 pour un montant devisé à Fr. 62’617.45.
2. Autoriser un éventuel dépassement en cas d’imprévus surgissant en cours des travaux.
3. Autoriser le Conseil exécutif à prélever la somme nécessaire sur la trésorerie courante et l’imputer au compte no 352.314 et de relever la commission de son mandat.
Le président ouvre la discussion. A la lecture des travaux M. Didier Vaucher-de-la-Croix est étonné que l’on ne fasse pas les peintures et les plafonds alors que l’appartement a été occupé pendant un quart de siècle
M. Norbert Racine répond que les plafonds à la cuisine et à la salle de bain seront peints et dans les autres pièces, ils seront lamés. Cela est indiqué dans le chapitre menuiserie. Dans toutes les pièces, des lames en bois seront posées et les parois seront repeintes (poste de peinture). Dans la salle de bain vu l’humidité, un panneau en bois sera posé et peint et les parois repeintes.
Le président clôt la discussion. M. Beyeler relève un problème dans le rapport de la commission. Un point supplémentaire a été ajouté dans les conclusions du rapport. La commission devait le faire par un amendement. Comme cela n’a pas été fait, ce sont uniquement les conclusions du préavis qui seront votées.
Il est passé au vote des conclusions du préavis.
Sans abstention ni avis contraire, la conclusion no 1 est acceptée à l’unanimité.
Sans abstention ni avis contraire, la conclusion no 2 est acceptée à l’unanimité.
Sans abstention ni avis contraire, la conclusion no 3 est acceptée à l’unanimité.
Le préavis no 3/2017 est accepté avec remerciements à la rapporteure et à la commission.
9. Election d’un membre suppléant à la commission de gestion
Suite à la démission de M. Claude Karlen, Mme Laurence Wagner, suppléante l’a remplacé. Mme Suzanne Zimmermann est élue à l’unanimité comme nouvelle suppléante.
10. Divers et propositions individuelles
M. Beyeler évoque que lors de la séance avec Mme le Préfet, il a été discuté des publications dans la FAVJ. Ces parutions d’articles ont un prix certain. La parution de la convocation pour le mois de décembre a coûté Fr. 328.– multiplié par 2, parution du procès-verbal du 21.4.2016 Fr. 864.–, pour celui du 2.6.2016 Fr. 864.–, du 19.12.2016 Fr. 1’836.–.
Mme le Préfet a répondu que le village est obligé de mettre au pilier public la convocation à l’assemblée. Le reste est à notre libre choix. Lors de la séance il a été décidé de publier la convocation qu’une seule fois. Nous ne publierons plus le procès-verbal dans la FAVJ mais sur le site www.lesentier.ch. Le procès-verbal de la séance du 20 mars sera le dernier procès-verbal publié.
M. Didier Vaucher trouve très bien cette solution.
M. Bovay apporte suite à la séance de décembre 2016 des compléments d’information concernant le préavis no 11/2016, plafond d’endettement.
Le contenu dans les 2’200’000.– est constitué par: Eclairage public Fr. 500’000.–, rénovation appartement Orbe 7 Fr. 150’000.–, Grand’Rue 64, Fr. 120’000.–, changement de chauffage à la Grand’Rue 64 Fr. 40’000.–, rénovation 5 appartement Tour, Fr. 125’000.–, changement d’ascenseur, Fr. 100’000.–, transformations du cabinet médical et appartement Wenger, entretien courant et amortissement des biens qui font partie des comptes habituels.
Pour la plaque de Samuel Grandjean sis sur le bâtiment de la Grand’Rue 15, un courrier a été adressé au propriétaire pour poser cette plaque. A ce jour, le village n’a pas de réponse.
Pour les escaliers aux Cytises, une lettre a été envoyée à la Commune qui est compétente pour cet objet.
Pour les sapins faisant ombre aux panneaux solaires sur le cinéma, M. Olivier Golay doit s’adresser aux propriétaires de la parcelle. Le Village ne peut rien faire. M. Théo George dit que les arbres ont été marqués pour être abattus.
Mme Christiane Golay signale un socle de candélabre complètement abimé devant le magasin Denner. M. Stéfan Blondeau répond que le socle a été refait avant l’hiver car il était déjà fendu. Il a déjà averti l’entreprise Carlin.
M. Théo George remarque que l’électricité coûte cher et demande d’étudier la possibilité de baisser l’intensité des luminaires de minuit à 06 heures le matin.
M. Stéfan Blondeau répond que cela existe déjà. Tous les nouveaux luminaires Led sont équipés d’un abaissement de luminosité de 23 heures à 5 heures et les nouveaux luminaires Led sodium sont également équipés de ce système.
La séance se termine à 20.10 heures.
Le Président: Jean-Paul Beyeler
La Secrétaire: Janine Rey