Conseil Communal du Lieu

Convocation
Séance du Conseil

Mardi 18 juin 2024 à 20h15 à l’Hôtel de Ville du Lieu
Salle du Conseil

Ordre du jour :

1. Appel nominatif
2. Assermentations
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Admission des PV du 03 mars et du 28 mai 2024
5. Communications du Bureau
6. Communications des Commissions permanentes
7. Communications de la Municipalité
8. Préavis 04/24 – Règlement intercommunal sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
9. Préavis 08/24 – Rapport de gestion – Comptes 2023
10. Préavis 09/24 – Adoption du volet stratégique du plan directeur régional des zones d’activités de la Vallée
de Joux
11. Préavis 10/24 – Travaux de réfection de la desserte forestière du Bonhomme Dessus
12. Préavis 11/24 – Acceptation du plan d’affectation de la zone d’activités économique du Vivier à Le Lieu et
expropriation des terrains et des droits nécessaires de 56 m² sur la parcelle 423
13. Election de la Commission de gestion
14. Renouvellement du Bureau
15. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles

Au nom du Conseil communal
La Présidente : Le Secrétaire :
Caroline Penseyres Jérémie Golay

Conseil Communal du Lieu – Convocation