Commune du Chenit – Avis d’enquête
Commune du Chenit Demande de permis de construire (P) Avis d’enquête A la demande de Laurence Rochat, Philippe Paillot, la
Tous les articles dans Avis officiels
Commune du Lieu – Avis d’enquête
Commune du Lieu Demande de permis de construire (P) Avis d’enquête A la demande de la Commune du Lieu, la
Commune du Lieu – Avis d’enquête
Commune du Lieu Demande de permis de construire (P) Avis d’enquête A la demande de la Commune du Lieu, la
Commune du Chenit – Avis d’enquête
Commune du Chenit Demande de permis de construire (P) Avis d’enquête A la demande de Banque Raiffeisen Nyon-La Vallée, la
Communes du Chenit de L’Abbaye et du Lieu Alpages – Circulation des véhicules
Les Municipalités et les amodiateurs se dégagent de toute responsabilité quant aux dégâts occasionnés aux biens de tiers (véhicules ou
Communes du Chenit de L’Abbaye et du Lieu
Colportage La prise de commande ou la vente de marchandise à domicile est soumise à autorisation. Toute personne au bénéfice
Communes du Chenit de L’Abbaye et du Lieu
Objets perdus-trouvés En application de l’article 720 du Code civil suisse, celui qui trouve une chose perdue est tenu d’en
Commune du Chenit – Garde-meuble communal
Conformément à la loi en vigueur, la Municipalité prie les propriétaires des objets entreposés au garde-meuble communal à L’Orient, de
FRACTION DE COMMUNE VILLAGE DE L’ABBAYE – Le Conseil du Village de L’Abbaye
tiendra sa prochaine séance le mardi 11 juin 2019 à 19h00 au chalet de la Picotettaz suivie d’une petit repas.
Commune du Chenit – Avis d’enquête
Commune du Chenit Demande de permis de construire (P) Avis d’enquête A la demande de Sa Manufacture d’Horlogerie Audemars Piguet