Commune du Chenit – Convocation

Commune du Chenit

Convocation
Séance du Conseil

Lundi 29 avril 2019
20h30 – Salle du Conseil
Hôtel de Ville du Sentier

a. Appel nominal
b. Adoption procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018
c. Communications du Président
d. Communications de la Municipalité 

Séance retransmise par Val TV

Ordre du jour:

1. Assermentation
2. Préavis N° 1/2019: Remplacement de la saleuse VM 7000
3. Préavis N° 2/2019: Achat d’un véhicule pour l’exploitation des bâtiments
4. Préavis N° 3/2019: Plan partiel d’affectation (PPA) Crêt Meylan, Le Brassus / Addenda –
Approbation décision finale sur le rapport d’impact RIE
5. Préavis N° 4/2019: Plan de zone réservée partielle sur le territoire de la Commune
6. Préavis N° 5/2019: Prolongation du Droit distinct Permanent
(DDP) pour le Camping du Rocheray
7. Divers et propositions individuelles

Au nom du Conseil communal,
Le Président: Fabrice Aubert
La Secrétaire: Paulette Reymond

Séances de groupes: Groupe F3: Salle de Réception 1^er étage 19h30
Groupe SOC: Salle de Conférence 2^e étage 19h30
Groupe UDI: mardi 23 avril 2019 – 20h00

Hôtel de la Lande Le Brassus

Rappel: En cas d’absence, merci d’informer à temps le Président Fabrice Aubert- – CBV Rue des Ecoles 16, 1347 Le Sentier – tél. 021 845 70 88 – info@cbv-sarl.ch