Conseil intercommunal – Convocation

Conseil intercommunal

Convocation

Séance du Conseil Intercommunal

Mardi 29 mars 2022 à 20h00

Salle du Conseil communal – Hôtel de Ville du Sentier
Grand’Rue 31 – 1347 Le Sentier

Ordre du jour:

1. Appel nominal
2. Assermentation
3. Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2021
4. Communications du Bureau
5. Communications du Comité de Direction
6. Préavis n° 1/2022 : Comptes et gestion 2021
7. Préavis n° 2/2022 : L’Abbaye – Les Collondès : changement de la conduite d’eau potable et défense incendie
8. Préavis n° 3/2022 : Remplacement de la conduite d’eau potable et défense incendie, Village des Charbonnières
9. Vote de principe pour adaptation de l’article 23 du Règlement pour le Conseil Intercommunal de l’Association ValRégiEaux
10. Elections (pour la période de législature allant du 1^er juillet 2022 au 30 juin 2023)
– Président du Conseil Intercommunal
– Vice-Président du Conseil Intercommunal
– Scrutateurs
– Scrutateurs suppléants
– Commission de gestion
– Commission de gestion suppléants
11. Divers et propositions individuelles

AU NOM DU CONSEIL INTERCOMMUNAL

Le Président La Secrétaire
Stéphane REYMOND Irène DARBELLAY

Association Intercommunale ValRégiEaux – Route du Canal 24, 1347 Le Sentier