Commune du Chenit
Convocation
Séance du Conseil
Lundi 20 mars 2023
19h00 – Salle du Conseil communal
Hôtel de Ville, Le Sentier
Séance diffusée sur ValTV
Ordre du jour :
Appel nominal
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022
2. Communications du Président
3. Communications de la Municipalité
4. Assermentations
5. Préavis n° 1/2023 Adoption d’un nouveau règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
6. Préavis n° 2/2023 Réfection du parking de l’église catholique au Brassus
7. Préavis n° 3/2023 Souscription à l’augmentation du capital-actions et prêt en faveur de la société Village Industriel au Chenit (VIC) SA
8. Préavis n° 4/2023 Projet de mise en séparatif du Sentier EST – étape 1
9. Préavis n° 5/2023 Plan d’affectation communal
10. Divers et propositions individuelles
Jan-Matti Keller, Président
Françoise Messer, Secrétaire
Séances de groupes:
F3 : Lundi 13 mars 2023 – Salle de Conférence 19h30 à l’Hôtel de Ville
RV : Lundi 13 mars 2023 – Salle des Mariages 19h30 à l’Hôtel de Ville
UDI : Lundi 13 mars 2023 – Salle du Conseil 20h00 à l’Hôtel de Ville
Rappel: En cas d’absence merci d’informer à temps le président Jan-Matti Keller 079 704 29 31 ou jan.matti@bluewin.ch