Procès-verbal de la séance du mardi 05 décembre 2023 à 20h15
Salle du Conseil, Hôtel de Ville, Le Lieu
Législature 2021-2026, PV n° 11
Présidence: Mme Caroline Penseyres
Scrutateurs: Mme Annick Hauser
M. Raphaël Rochat
Secrétaire: M. Jérémie Golay
Conseillers présents: 27
Conseillers excusés: Mmes Claudia Martignier, Marianne Meylan, Sylvia Piccinin Loutan, MM. Bruno Baumler, Alain Guinand, Mathieu Rochat, Thomas Bücher, Julien Viquerat et Frédéric Schütz
Conseillers absents: MM. Jean-François Chevalley, Marc Dépraz et Denis Ernst
ORDRE DU JOUR
1. Appel nominatif
2. Assermentations
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Admission du procès-verbal du 20 juin 2023
5. Communications du Bureau
6. Communications des Commissions permanentes
7. Communications de la Municipalité
8. Préavis 06/23 – Budget 2024
9. Renouvellement partiel de la Commission de gestion
10. Election d’un scrutateur et d’un scrutateur suppléant
11. Election d’un délégué à l’ASIVJ
12. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
1. Appel nominatif
27 personnes répondent à l’appel du Secrétaire, le quorum est atteint.
2. Assermentation
Mme Ariane Guignard Schütz, suppléante, remplace M. Pierre-Henri Barraud, démissionnaire est assermentée.
3. Approbation de l’ordre du jour
Mme la Présidente soumet une modification de l’ordre du jour au point 11 «Election d’un délégué à l’ASIVJ» – en ajoutant «Election d’un délégué à ValRégiEaux et élection d’un délégué à la SEVJ». Le nouvel ordre du jour est soumis au vote, il est accepté à l’unanimité comme suit:
1. Appel nominatif
2. Assermentation
3. Approbation de l’ordre du jour
4. Admission du procès-verbal du 20 juin 2023
5. Communications du Bureau
6. Communications des Commissions permanentes
7. Communications de la Municipalité
8. Préavis 06/23 – Budget 2024
9. Renouvellement partiel de la Commission de gestion
10. Election d’un scrutateur et d’un scrutateur suppléant
11. Election d’un délégué à l’ASIVJ, à ValRégiEaux ainsi qu’à la SEVJ
12. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
4. Admission du PV du 20 juin 2023
Mme la Présidente soumet le procès-verbal au vote, celui-ci est accepté à l’unanimité.
5. Communications du Bureau
Mme la Présidente lit les démissions de MM. Yannick Moix et Christian Rochat. Elle lit également la démission de
M. Arthur Lespagnol à l’ASIVJ.
Elle mentionne qu’une pétition a été lancée par les habitants du village du Séchey demandant une zone 30 km/h; la Municipalité en a été informée.
Le Bureau a mis à jour le nouveau portail informatique du Conseil.
Elle présente le calendrier des séances du Conseil pour 2024 soit:
• 05 mars séance ordinaire
• 28 mai séance extraordinaire «Projet fusion de Communes»
• 18 juin séance ordinaire
• 08 octobre séance ordinaire
• 10 décembre séance ordinaire
Le 3 mars est prévue l’élection du nouveau municipal, remplaçant M. Patrick Cotting, démissionnaire. Le délai du dépôt des listes est au 22 janvier. L’élection du nouveau Syndic est prévue en mai.
6. Communications des Commissions permanentes
M. Olivier Lugrin prend la parole en qualité de délégué à la protection civile; il s’est rendu au casino d’Orbe à l’assemblée générale de l’organisation régionale le
20 septembre dernier, où 56 communes y étaient représentées.
7. Communications de la Municipalité
• M. Benoît Meylan informe le Conseil que la vente des sapins de Noël aura lieu les 6 et 7 décembre prochains au hangar du Séchey.
• M. Gabriel Berciu signale un dépassement au compte 430.3143 «Entretien signalisation routière et éclairage public», ceci pour le remplacement de câbles à la route de Mouthe aux Charbonnières. Il informe un autre dépassement au compte 430.3150 «Entretien matériel – machines – véhicules» dû à des réparations importantes effectuées à ceux-ci. Les travaux à la rue des Artisans au Séchey ont pris du retard, ils sont différés à 2024.
Depuis sa première séance le 21 septembre 2022, le groupe de travail «Sécurité et nuisance routière» s’est réuni à 5 reprises. Outre la remise à niveau de toutes les démarches et le suivi de ses actions, les membres ont échangé sur les sujets suivants:
▪ Etude régionale sur le réseau cyclable, aménagement piéton et zones de modération du trafic. Cette étude est nécessaire pour obtenir certaines subventions.
▪ Le cadre légal du bruit ainsi que la procédure de révision actuellement en cours au niveau fédéral ont été présentés avec potentiellement la pose de radars mesurant le bruit.
▪ Possibilité de pose de radars mobiles et fixes ainsi que de feux, potentiellement activés par la vitesse.
▪ La gendarmerie ainsi que la DGMR ont également été invitées pour présenter les résultats de la mise en place de marquages au col du Mollendruz.
En résumé, les travaux vont continuer afin d’aborder l’ensemble des problèmes de sécurité et de nuisances routières.
• M. Charles Fontannaz fait un point de situation du projet «Fusion de Communes» mentionnant que les groupes de travail arrivent au terme de leurs réflexions. Ils vont aboutir sur un rapport technique ainsi que sur une convention de fusion qui sera soumise au vote des 3 Conseils communaux le
28 mai prochain. Le nombre de Municipaux de la future entité reste à définir. Si le projet est accepté par les 3 Conseils, celui-ci sera soumis au vote populaire en septembre 2024.
• Mme Sylvie Aubert Brühlmann présente le projet OASIS: prestation gratuite qui s’adresse à l’ensemble de la population du district du Nord vaudois dans les démarches en lien avec les assurances sociales, le travail, la santé, l’intégration ou la famille. Elle intervient également sur la demande de Mme Sophie Matthey-Pierret concernant l’ASIVJ. En effet, celle-ci propose aux trois Communes une stratégie, sous la forme d’un plan de développement sur quinze ans des infrastructures scolaires et parascolaires, proposant de regrouper toutes les activités sur un seul site à Chez-le-Maître, avec la rénovation des bâtiments existants et la création de nouvelles infrastructures. Le Conseil intercommunal a été informé de ce projet. Il se réunira prochainement afin de décider si celui-ci lui convient. Mme Sophie Matthey-Pierret, en sa qualité de représentante communale, se tient à disposition pour de plus amples informations. Elle est consciente que le sujet est très émotionnel.
• M. Lionel Baruchet prend la parole et mentionne les points suivants:
– Situation sur le nouveau plan d’aménagement communal: les différents services de l’Etat ont fait leur analyse, la synthèse est faite, le rapport est en cours de validation. Après avoir répondu aux remarques des différents services, celui-ci sera présenté à la population avant d`être soumis à l’enquête publique.
– Concernant l’aménagement des rives du lac Brenet, le plan directeur a été validé par la Cheffe du département. Le dossier de mise à l’enquête pourra être déposé en janvier 2024. Une réunion a eu lieu avec les services de l’Etat afin de planifier les travaux d’entretien. Le fauchage des roseaux a été réalisé fin octobre. Le marquage d’arbres à couper a été fait par le service forestier cantonal entre Valtronic et la plage des Vieilles maisons. Les travaux de bûcheronnage seront exécutés courant janvier/février.
– Les trois Municipalités ont voté la poursuite du projet du Complexe du Brenet. Un comité de pilotage avec deux représentants par Commune a été constitué. La prochaine étape sera d’établir les phases pour mener à bien ce projet.
– Concernant l’achat d’une partie des domaines publics au bord du lac Brenet, en lien avec les deux projets ci-dessus, un préavis sera soumis au Conseil en mars prochain.
– Afin de pouvoir vendre les lots de la parcelle 785 aux Charbonnières, un préavis pour son équipement sera présenté en mars prochain également.
– Le bâtiment de la station de pompage du Séchey a été démonté, une chambre de vanne a été posée.
– Un panneau «circulation interdiction aux véhicules dont le chargement peut altérer les eaux» sera posé sur la route de la porcherie aux Charbonnières.
• M. le Syndic informe que le bâtiment qui abritera la nouvelle centrale de chauffe aux Charbonnières a été acquis par Ecobois. Les travaux devraient débuter le 1er mars. Il relève que la société Ecobois est déçue du nombre de personnes intéressées par le projet.
8. Préavis 06/23 – Budget 2024
• Mme Tania Cotting rapportrice, lit le rapport de la commission. La discussion est maintenant ouverte.
• Mme la Présidente propose de passer le budget en revue point par point.
• Page 3, M. Frank Paillard questionne quant à la cotisation annuelle des entreprises. M. le Syndic répond que les grandes entreprises cotisent en rapport avec le nombre d’employés tandis que les plus petites cotisent individuellement.
• Page 3, M. Olivier Lugrin relève l’engagement administratif récurent ainsi que conséquent de l’ADAEV et s’en inquiète. M. le Syndic répond que celle-ci représente le développement économique de La Vallée, son existence est même indispensable en tant que relais entre les divers acteurs économiques et politiques.
• Page 7, M. David Bachelard s’interroge au sujet du montant du financement des mandats externes de CHF 20’000.-. Ce montant est-il à la charge des trois Communes ou à la seule de la Commune du Lieu. M. le Syndic répond que ce montant est à la charge des trois Communes.
• Page 8, M. Olivier Lugrin est interpellé sur le montant de CHF 400’000.- d’économies à réaliser au Centre sportif. M. le Syndic répond que diverses pistes ont été étudiées. Les nettoyages vont être externalisés, la surveillance de la piscine va être revue, le nombre d’employés au restaurant va également diminuer. Les salaires ont été revus à la baisse.
M. Lugrin se renseigne quant à la date de l’installation des courts de tennis. M. le Syndic ne connaît pas la date précise et informe que des travaux de stabilisation des sols s’avèrent nécessaires.
• Page 10, M. David Bachelard désire des précisions sur l’étude d’amélioration structurelle de plusieurs alpages.
M. Benoît Meylan répond qu’il s’agit d’une étude pour l’obtention d’aides financières (fédérales et cantonales), pour la réalisation de futurs travaux aux chalets suivants:
– Les Grands Buissons
– Le Pré Gentet
– Le Chalet Hermann
– Combenoire
– Le Chalet du Bonhomme
– Le Chalet-Neuf
Cette étude permettra la priorisation des travaux.
• Page 15, M. Lugrin demande quelle est la nouvelle voie d’élimination des déchets verts. M. Charles Fontannaz répond que précédemment ceux-ci étaient amenés à la compostière à Dizy; ils sont maintenant amenés à Chavornay où une économie d’environ CHF 8’000.- y est réalisée. De plus, M. Lugrin demande la raison de la restriction à l’accès des bennes à déchets verts. M. Fontannaz rapporte que les professionnels ne doivent pas y avoir accès.
• Page 28, M. Lugrin relève aux comptes 160.3658 et 160.3817 «Tourisme et sports» deux fois le même montant de CHF 2’600 au niveau des charges ainsi qu’aux produits. M. Yves Chenaux répond que le règlement en vigueur sur la taxe de séjour stipule que 80% de celle-ci doivent être reversés à l’office du tourisme, que 10% vont à un fonds régional et que les 10% restants, à un fonds communal également pour le tourisme.
• Page 30, M. Lugrin compte 321.3146 «Entretiens forêts – chemins – refuges» pour un montant de CHF 60’000.-, désire connaître les secteurs concernés. M. Benoît Meylan répond qu’il s’agit de l’entretien des chemins de dessertes forestières. M. Lugrin insiste en invoquant sa demande du 20 juin dernier concernant la réfection d’un clédard au Bonhomme; celle-ci est-elle incluse dans le budget? M. Meylan y répond par l’affirmative.
• Page 33, M. Frank Paillard compte 430.3189 invoque l’augmentation des tarifs de l’entreprise Camandona pour les privés et s’interroge quant aux montants futurs payés par la Commune. M. Gabriel Berciu indique que la Commune du Lieu va bénéficier d’un tarif unique. M. le Syndic ajoute qu’auparavant la société Carlin était en déficit sur la neige et que Camandona n’est pas intéressée par son déblaiement.
• Page 36, M. Lugrin désire savoir au compte 640.3011 quelle est la raison de la baisse de CHF 5’000.- prévue au traitement des pompes funèbres.
M. Yves Chenaux indique qu’il s’agit d’une moyenne et qu’il est difficile de prévoir le nombre de décès.
• Page 45, M. Pierre Bourqui demande des précisions quant à la réalisation de la grande salle des Charbonnières ainsi que sur le réaménagement du centre du village en relation avec le CAD. M. Baruchet rappelle le point évoqué en début de séance concernant le complexe du Brenet. M. Berciu ajoute que plusieurs entités vont bénéficier des fouilles: ValRegiEaux, la SEVJ ainsi que Swisscom. Le réaménagement du carrefour du centre du village est également prévu dans ce cadre.
• Page 75, Centre sportif: M. Lugrin évoque le libellé impôt pour un montant de CHF 4’800.-. M. Charles Fontannaz répond que comme toute société anonyme, le Centre sportif est soumis à l’impôt sur le capital.
• M. Lugrin s’étonne à la page 3 du rapport de la Commission de la participation de la Commune du Lieu au raccordement du chauffage à distance de l’Eglise du Sentier. Mme la Présidente lui précise qu’il s’agit en fait de l’Eglise catholique, la Commune du Lieu participe donc à son entretien au prorata du nombre de paroissiens. De plus M. Lugrin s’étonne de l’intitulé du paragraphe «Malgré l’importance de dépenser pour générer des revenus supplémentaires». M. Bruno Moutarlier ajoute que l’on fait référence à la qualité des équipes en place pour avoir su oser les bonnes dépenses afin de toucher les bons revenus.
La parole n’étant plus demandée, Mme la Présidente soumet le préavis au vote soit:
Le Conseil communal du Lieu
• vu le préavis 06/2023
• ouï le rapport de la Commission d’étude
• considérant que cet objet a été porté à l’ordre du jour
décide
1. d’adopter le budget de l’année 2024 tel que présenté, soit:
Charges CHF 7’124’250.–
Produits CHF 6’989’900.–
Déficit CHF 134’350.–
2. de décharger la commission de son mandat
Le budget 2024 est accepté à l’unanimité moins deux abstentions.
9. Renouvellement partiel de la Commission de gestion
M. Julien Lambelin, 1er membre est membre sortant; M. René Curchod devient 1er membre.
Le reste de la Commission est composée en outre de:
• M. Pierre Bourqui
• Mme Sophie Richard
• M. Michel Karlen
• M. Mathieu Rochat
M. Pierre Lorétan est élu comme membre à l’unanimité moins une abstention
10. Election d’un scrutateur et d’un scrutateur suppléant
Mme Annick Hauser, scrutatrice suppléante se présente comme scrutatrice, remplaçant M. Yannick Moix, démissionnaire; elle est élue à l’unanimité moins une abstention.
M. Julien Lambelin se présente comme scrutateur suppléant et est élu à l’unanimité.
11. Election d’un délégué à l’ASIVJ, à ValRégiEaux ainsi qu’à la SEVJ
• M. Arthur Lespagnol, démissionnaire du poste de délégué à l’ASIVJ doit être remplacé. Mme Sophie Richard se présente, elle est élue à l’unanimité.
• M. Christian Rochat démissionnaire du Conseil, délégué à ValRégiEaux doit être remplacé. M. Bruno Moutarlier se présente, il est élu à l’unanimité moins une abstention.
• M. Olivier Lugrin démissionnaire du poste de délégué à la SEVJ doit être remplacé. M. René Curchod se présente, il est élu à l’unanimité.
12. Motions, interpellations, questions et propositions individuelles
• M. Olivier Lugrin remercie M. Baruchet pour les informations données au point 7. De plus, il revient vers M. Benoît Meylan concernant le clédard du Bonhomme. En outre, il interroge la Municipalité au sujet d’un hélicoptère qui a sillonné le lac Brenet pendant l’été. Il s’agit du service hydrologique venant vérifier les stations de pompage pour les usines électriques, répond M. Lionel Baruchet.
• M. Pierre Lorétan revient vers la Municipalité concernant la pétition déposée par le village du Séchey et s’enquiert de la suite donnée à celle-ci. M. le Syndic répond qu’elle sera traitée dans les meilleurs délais. Une réflexion sera effectuée pour toute la Commune.
• M. Frank Paillard dépose une motion pour l’étude de la réalisation d’un rond-point au centre du village des Charbonnières. M. Bruno Moutarlier s’interroge sur la procédure à suivre pour une telle démarche. M. le Syndic répond que si celle-ci est acceptée, elle sera traitée par la Municipalité. M. Arthur Lespagnol précise que ce rond-point est prévu au plan des investissements et qu’il doit être étudié par des professionnels, d’autres variantes pouvant se profiler. Mme la Présidente ajoute que si la motion est acceptée ce soir, cela ne signifiera pas que le projet sera réalisé tel quel.
Mme la Présidente soumet la motion au vote, celle-ci est acceptée à l’unanimité moins une abstention. Elle sera donc traitée par la Municipalité.
• Mme Sophie Richard revient sur son intervention de l’année dernière concernant le traçage d’une piste piétonne à côté des pistes de ski nordique. M. le Syndic répond que la demande sera relayée au Centre nordique.
• M. Lugrin relance la Municipalité au sujet du panneau d’affichage aux Charbonnières. Il est en commande, répond M. le Syndic.
• M. Arthur Lespagnol a relevé l’installation d’un panneau relatif au Caprice au sommet du chemin de la Roche-Fendue. Il relève également une grosse coupe de bois près de la halte des Esserts-de-Rive, qui rend impraticable le chemin d’accès. M. le Syndic répond qu’en effet un débarcadère pour le Caprice a été posé en bas de la Roche-Fendue. Concernant la coupe de bois aux Esserts-de-Rive, il s’agit d’une coupe sécuritaire, le chemin va être nettoyé.
• M. Lugrin mentionne qu’il n’a pas eu la possibilité de louer des tables de l’ancienne grande salle des Charbonnières déposées au hangar communal, il s’interroge donc sur les raisons de ce refus. M. le Syndic répond que la location de ce matériel nécessite du personnel à disposition. Une meilleure organisation est à l’étude.
• M. Jean-Philippe Dubois remercie les membres de la Municipalité pour la clarté des informations données lors de chaque séance. En revanche, il déplore que les murs de la salle du Conseil ne soient pas encore pourvus d’œuvres d’artistes de la Commune. M. Julien Gross répond que cela prend du temps, car il désire faire quelque chose de réfléchi.
• M. Lugrin revient sur l’aménagement de la parcelle 785 aux Charbonnières et questionne quant au tracé de son accès et à l’intérêt porté par d’éventuels futurs acquéreurs. M. Lionel Baruchet répond que l’accès se fera par la route de Mouthe. Deux à trois personnes seraient intéressées.
• M. Lugrin s’interroge quant à l’utilisation des fonds suivants:
▪ Elie Rochat-Golay
▪ David-Louis Rochat
▪ Caisse industrielle
Ceux-ci n’ont effectivement pas été utilisés depuis fort longtemps, mais figurent au bilan et ne peuvent être utilisés que dans un cadre très restreint.
• M Bruno Moutarlier relève l’efficacité des pompiers de La Vallée lors d’une intervention pour une voiture en feu à l’Allemagne.
• M. le Syndic évoque quelques vers de Martin Luther King en guise de vœux de fin d’année.
Il est maintenant 22h30, la parole n’étant plus demandée, Mme la Présidente clôt la séance.
Elle invite les membres du Conseil à la dégustation de vacherins et remercie chaleureusement M. Olivier Lugrin pour son organisation.
La Présidente: Caroline Penseyres
Le Secrétaire: Jérémie Golay