Tous les articles dans Avis officiels
Fraction de commune – Village du Brassus
Convocation Assemblée du Conseil de Village Mardi 11 juin 2024 à 20h00 Hôtel de la Lande, Salle du Risoud Ordre
Décisions du Conseil communal du Chenit
Séance extraordinaire du 28 mai 2024 Présidence : M. Jan-Matti Keller Dans sa séance du 28 mai 2024, le Conseil communal
Décisions du Conseil communal du Lieu
Séance 28 mai 2024 Présidence: Mme Caroline Penseyres Dans sa séance du 28 mai 2024 le Conseil communal du Lieu
Communes du Chenit, de L’Abbaye et du Lieu : Votation fédérale du 9 juin 2024
Convocation Les électrices et électeurs en matière fédérale sont convoqués le dimanche 9 juin 2024 pour les objets suivants: Objets
Commune de L’Abbaye – Demande de permis de construire (P)
Commune de L’Abbaye Demande de permis de construire (P) Avis d’enquête A la demande de Busigny Denis, la Commune de
Communes du Chenit de L’Abbaye et du Lieu : Alpages – Circulation des véhicules
Les Municipalités et les amodiateurs se dégagent de toute responsabilité quant aux dégâts occasionnés aux biens de tiers (véhicules ou
Communes du Chenit de L’Abbaye et du Lieu : Objets perdus-trouvé
En application de l’article 720 du Code civil suisse, celui qui trouve une chose perdue est tenu d’en informer le
Communes du Chenit de L’Abbaye et du Lieu : Colportage et Vols à l’astuce
Communes du Chenit de L’Abbaye et du Lieu Colportage Tout démarchage porte-à-porte est interdit, ceci que ce soit pour du